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Conseil Municipal du 25 Mai 2010

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL

du 25 Mai 2010

 

Présents : DUIZIDOU David, PEDELABAT Robert, RICART Philippe, CROUAIL Maurice, CALMETTES Noëlle, HANRIOT Michèle, LACOSTE Jean, LANOUILH Serge, CORDEY Pascale

Absents/Excusés : CLOUTIER Sandrine, GUYOMARC’H Philippe, SERVANIN Doryan, BEROT Jean-Pierre, MADRONA Arlette

 

1) Zonages PLU et Assainissement

–       Présentation des cartes du zonage d’assainissement et du PLU qui ont été distribuées en Conseil.

–      Planning du PLU :

*  1er Juillet 2010:

Réunion publique pour présentation du PADD + indications générales sur le projet

* Juillet :

Christophe DORKEL termine le dossier (Règlement + Zonage)

* Août :

Envoi du dossier aux services de l’Etat (DDEA, DDASS, Chambre d’Agriculture, Région, Département,….)

* Septembre :

Réception d’un avis (informel) des services de l’Etat

* Octobre :

Arrêt du projet via une délibération

* 6 mois incompressibles :

  • 3 mois aux personnes publiques associés = officiel
  • 3 mois d’enquête publique environ

* Mars 2011 :

Délibération d’approbation du PLU qui entre en vigueur.

 

 

2) Admission en non valeur des titres de recettes lies au local centre commerçant

–       Suite à la liquidation judiciaire de l’entreprise « Aux Mille et Une Feuilles », le liquidateur chargé de cette affaire nous a notifié la décision selon laquelle les loyers d’Octobre, Novembre et Décembre 2009 ne pourraient être recouvrés. Cela représente au total 767,88 euros de perte.

–       Concernant ce local qui n’est toujours pas loué, le Conseil décide de se mettre en partenariat avec la COFIM en plus de l’annonce diffusée dans le journal Sud-Ouest.

 

3) Dossier Eglise : demande de subventions

–       Les travaux de l’Eglise sont répartis comme suit :

 

  • réfection de l’Eglise : 82 800 €
  • aménagement du parvis de l’Eglise : 127 200
  • TOTAL des travaux = 210 000 € HT

 

–       Des subventions sont à demander dès aujourd’hui afin de les percevoir en 2011, c’est-à-dire, au moment des travaux :

–       au Conseil général qui peut subventionner jusqu’à 35%

–       au Conseil Régional qui peut subventionner jusqu’à 20%

–       à la DRAC qui peut subventionner jusqu’à 15%

>> Le Conseil DECIDE de solliciter des subventions à chacun de ces partenaires et à hauteur des % indiqués ci-dessus.

 

 

4) Dossier Centre Bourg : Avancée des travaux et Emprunt

–       L’aménagement du Centre Bourg nécessite des travaux supplémentaires :

  • Palissade chez Gouardères
  • Reprise des eaux pluviales sur la longueur de l’enrobé
  • Suppression poteau devant chez Malka et enfouissement ligne téléphonique
  • Garde-corps au niveau du parvis du Château
  • Eclairage public

>> Le montant de ces travaux n’est pas encore chiffré avec exactitude ce qui ne permet pas à ce jour de solliciter l’emprunt.

5) Renouvellement délibération pour amortissements PLU et SDEPA

–       Il convient de renouveler ces délibérations afin de permettre l’amortissement des dépenses réalisées en 2009.

 

6) Divers Devis

VOIRIE 2010

– Lotissement Clabé + Allée Pic du Midi + Route de Garlède = 11 822,46 € TTC: Le Conseil ACCEPTE ce devis

– Restera en programme voirie : 11 385 € TTC.

 

SECURITE : alarme désenfumage

– SIEMENS propose d’effectuer le contrôle annuel de désenfumage à l’Ecole et à la Salle Polyvalente pour un montant de 475 € HT.

>> Le Conseil ACCEPTE à l’unanimité ce devis qui prendra effet à compter de 2011. En parallèle, une lettre de résiliation sera envoyée avec AR à Chubb.

 

MATERIEL Service Technique

– Devis pour l’achat de la tronçonneuse : 479 € TTC. Le Conseil ACCEPTE à l’unanimité. Le budget pour l’achat du matériel du service technique a été dépassé, il conviendra donc de prendre une décision modificative dès que la dernière facture sera parvenue en mairie.

 

VESTIAIRES AU RUGBY

– Mr le maire énonce que le Club de Rugby est monté de niveau ; le Club va donc accueillir de nouvelles équipes plus importantes que celles qu’il recevait jusqu’à ce jour.

– Il explique le désir des dirigeants du Club de faire des travaux au niveau des vestiaires.

– Mr le maire ajoute qu’il a fait passer l’Architecte Thierry Meu afin d’évaluer le coût d’une restauration de ces vestiaires. Il faudrait :

* acheter du nouveau matériel

* refaire l’isolation

* changer l’électricité

* refaire les douches

* revoir le chauffage

* changer les fenêtres

>> Selon l’Architecte, l’ensemble de ces travaux s’élèveraient à environ 30 000 €.

– Mr le Maire ajoute que pour des vestiaires neufs, il faut compter environ 150 000 €.

– Mr CROUAIL propose de solliciter l’aide des communes du canton.

>> Le Conseil n’a pas pris de décision lors de cette séance. Il DECIDE néanmoins de solliciter une subvention auprès d’Eiffage.

 

 

7) Questions Diverses

COMITE DES FETES

–       Le programme est quasiment prêt. Il sera présenté en détail lors de la prochaine réunion.

–       Penser à prévoir l’accueil des Thézois.

 

DEMANDES DE SUBVENTIONS

  • Du Basket

Demande de participation financière de la commune pour le Bus qui a permis aux licenciés du club d’accompagner les Minimes garçons à la finale du 22 mai dernier.

>> 640 € de Bus divisait entre Sévignacq/Garlin/Thèze.

>> Le Conseil ACCEPTE à l’unanimité de verser une subvention de 220 € au Basket.

  • Des Cyclos

Demande de subvention pour la course organisée le samedi des fêtes de THEZE

>> Le Conseil ACCEPTE à l’unanimité de verser une subvention exceptionnelle de 300 € aux Cyclos.

 

ECOLE MATERNELLE

– Un problème va se poser au niveau des dortoirs de l’Ecole Maternelle : trop d’enfants pour la prochaine rentrée.

>> Mr le maire demande au Conseil de réfléchir d’ores et déjà à une solution pour anticiper cette prochaine rentrée scolaire.

 

 

 

 

 

 

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 00h30.

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