COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
du 22 Mars 2010
Présents : DUIZIDOU David, PEDELABAT Robert, MADRONA Arlette, RICART Philippe, CROUAIL Maurice, CALMETTES Noëlle, HANRIOT Michèle, BEROT Jean-Pierre, LACOSTE Jean, LANOUILH Serge, CORDEY Pascale, GUYOMARC’H Philippe, SERVANIN Doryan
Absents/Excusés : CLOUTIER Sandrine
1) Taux des Contributions Directes Locales 2010
– Mr le Maire procède à la lecture des taux d’imposition existants au niveau départemental, national et enfin communal. Ainsi, concernant la commune de THEZE, le Conseil Municipal DECIDE à la majorité (9 POUR, 3 CONTRE et 1 ABSTENTION) de procéder à une augmentation du taux de la taxe d’habitation ce qui permettra de compenser certaines pertes de recettes et ainsi financer les investissements importants prévus pour 2010. Les taux pour l’année 2010 seront donc les suivants :
- 14,89 % pour la Taxe d’habitation
- 18,05% pour la Taxe foncière sur le bâti
- 45,91% pour la Taxe foncière sur le non bâti
– Lorsque l’on multiplie ces taux aux bases d’imposition de 2010, il apparaît que la commune percevra un produit fiscal total de 199 913 € pour l’exercice 2010.
2) Vote des BUDGETS 2010
- Budget COMMUNE
Fonctionnement : |
Investissement |
Recettes = 568 911 | Recettes = 803 416 |
Dépenses= 568 911 | Dépenses = 803 416 |
- Budget CENTRE COMMERCANT
Fonctionnement : |
Investissement |
Recettes = 32 413 | Recettes = 19 150 |
Dépenses = 32 413 | Dépenses = 19 150 |
- Budget CAISSE DES ECOLES
Fonctionnement : |
Investissement |
Recettes = 7 478 | Recettes = 0 |
Dépenses = 7 478 | Dépenses= 0 |
- Budget LOTISSEMENT LAMBERT
Fonctionnement : |
Investissement |
Recettes = 446 812 | Recettes = 177 806 |
Dépenses = 446 812 | Dépenses = 177 806 |
- Budget LOTISSEMENT DU STADE
Fonctionnement : |
Investissement |
Recettes = 94 739 | Recettes = 40 265 |
Dépenses = 94 739 | Dépenses = 40 265 |
3) Questions diverses
Reprise local centre commerçant
3 offres ont été déposées en Mairie : Pizzeria / Institut de Beauté / Vente de Végétaux
>> Au vu des dossiers, le Conseil Municipal, avec 2 abstentions, DECIDE de retenir l’offre pour l’Institut de Beauté.
Comité des fêtes
Mr le maire annonce qu’un nouveau Bureau a été mis en place.
La Présidente étant Melle FERREIRA Aurore. Cette dernière a déjà commencé à relancer les partenaires afin de commencer l’organisation des festivités 2010.
La composition du nouveau Bureau sera transmise très prochainement en mairie dès lors que la déclaration sera faite en Préfecture.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 00h30.
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