COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
du 22 Novembre 2010
Présents : DUIZIDOU David, HANRIOT Michèle, LACOSTE Jean, GUYOMARC’H Philippe, MADRONA Arlette, CROUAIL Maurice, LANOUILH Serge, BEROT Jean-Pierre, CALMETTES Noëlle, RICART Philippe, CLOUTIER Sandrine, PEDELABAT Robert, SERVANIN Doryan
Absents/Excusés : CORDEY Pascale
1) Autorisation de mise a disposition d’une voie communale à la com. de commmunes de theze
– Mr le Maire indique que dans le cadre du transfert de compétence « Tourisme/Aménagement sentiers de randonnée », une mise à disposition de certaines voies communales s’avère nécessaire. Il s’agit notamment :
- Boucle dite « vallée Luy de France »
- Boucle dite « du Moutta »
- Boucle dite « sentier du Mousté »
– La Communauté des communes de Thèze se substitue à la commune dans ses droits et obligations d’entretien des biens ainsi remis (sauf pour l’éclairage public).
>> A l’unanimité, le Conseil Municipal autorise Mr le Maire à signer cette convention et à mettre à disposition l’ensemble des voies qui y sont mentionnées dans le cadre du transfert de compétence « Tourisme/Aménagement sentiers de randonnée ».
2) Centre Bourg : Travaux places
– Les travaux ont du retard. Les luminaires doivent arriver et être posés cette semaine.
– Les pots de fleurs font débat : trop grands, couleur,…. Mais les caractéristiques de ceux-ci ont été imposées par l’Architecte des Bâtiments de France au titre du Château qui est un bâtiment Inscrit.
– Pour signaler cette place, un devis a été demandé auprès de Delta Plast afin qu’il y ait une continuité avec les panneaux des rues : pour 3 panneaux de place (PLACE DU FOIRAIL/PLACE ALBERT LACOSTE/PLACE DU CHATEAU), le montant s’élève à 235€ TTC.
>> Le Conseil Accepte ce devis à l’unanimité.
3) Bâtiments communaux
- EGLISE
– Les travaux sont presque terminés : Mr Larmandieu (plâtrier) et Mr Desperes (peintre) doivent venir sur site mercredi prochain avec Mme HANRIOT Michèle afin de planifier ces derniers travaux pour début décembre de manière à les régler sur l’exercice 2010.
- ANCIENNE POSTE
– L’Architecte, Thierry Meu, propose de faire un devis pour la démolition intérieure du bâtiment ; ensuite, un relevé topographique sera à effectuer pour voir quel projet peut être mené sur ce bâtiment.
– Mr Pedelabat considère qu’un maçon devrait passer avant de faire la démolition intérieure afin d’évaluer si certains murs sont sains ou pas.
– Pour Mr le Maire, il n’y a pas, a priori, de mur porteur dans ce local. Il reprend l’idée de l’Architecte i-e de tout ouvrir pour se rendre compte des possibilités offertes par ce bâtiment.
– Mme Hanriot se propose pour faire des devis de façon à budgéter ces travaux en 2011.
- ECOLE
– Mr le Maire rappelle aux membres le projet de l’école :
- Salle de motricité
- Dortoir
- 1 classe supplémentaire qui puisse servir à la Maternelle et l’Elémentaire
- Réfection des sanitaires
- Eventuellement, 1 bureau pour les enseignants
>> Mercredi prochain, 24 Novembre à 13h15, l’Architecte Thierry Meu, va apporter des propositions de plans. Cette réunion permettra de déposer les dossiers de demande de subventions auprès des différents financeurs.
Mr le Maire ajoute qu’une réunion avec les représentants du SIVU LTV sera organisée en suivant pour leur présenter ces plans, puis avec les enseignants et les parents d’élèves pour validation
4) Cantine/Ecole
a) CANTINE
Mr le Maire indique qu’un certain nombre de parents d’élèves ont eu des remarques sur les menus de la cantine qui, selon eux, ne sont pas équilibrés. Entre temps, en Juillet 2010, une réglementation est sortie en la matière sur l’équilibre des repas en restauration collective et en l’occurrence dans les écoles.
Pour cette raison, en Septembre2010, Mr le Maire a proposé à Mme Remignon, chargée de la restauration, à suivre une formation sur l’élaboration des menus.
De plus, Mme Hanriot Michèle a repris cette nouvelle réglementation avec Mme Remignon, a élaboré avec cette dernière des menus-types sur 5 semaines et a acheté du matériel adéquat pour assurer ces nouvelles exigences (coupe légumes).
Un travail a également été lancé pour introduire des aliments « BIO » surtout des légumes avec un petit producteur d’Argelos.
Enfin, il a été proposé aux parents d’élèves d’effectuer un bilan 3 fois/an avec Mme Remignon et Mme Hanriot.
b) ECOLE
Le SIVU LTV devrait être crée en décembre 2010 par Arrêté Préfectoral. Dans cette attente, Mr le Maire propose au Conseil de procéder à l’élection des représentants de la commune qui, en vertu des statuts, sont au nombre de 4 titulaires et 2 suppléants. Ont été élus :
* Mr Duizidou David (titulaire)
* Mme Hanriot Michèle (titulaire)
* Mme Calmettes Noëlle (titulaire)
* Mme Cloutier Sandrine (titulaire)
* Mme Cordey Pascale (suppléante)
* Mr Guyomarc’h Philippe (suppléant)
5) Urbanisme
Mr le Maire propose aux membres présents de reporter ce point afin d’en débattre d’abord lors d’une réunion de travail. Il s’agira d’étudier les documents élaborés par Mr Dorkel, chargé du PLU, et de les valider lors du prochain Conseil Municipal.
Par ailleurs, Mr le Maire indique que le projet de ZAE mené par la Communauté des Communes a été voté par le Conseil Communautaire et validé par les services de la DDTM. Ainsi, cette zone serait répartie entre la commune de Miossens-Lanusse (24 hectares) et de Thèze pour environ 6 hectares.
6) Subventions exceptionnelles
è Les Cyclos de Thèze :
Monsieur le Maire indique que l’association « Les Cyclos de THEZE » a organisé le 7 Novembre dernier une randonnée cyclotouriste sur l’A65. Pour financer cette manifestation, l’association a sollicité auprès de la Mairie une subvention exceptionnelle.
>> Le Conseil Municipal DECIDE de verser une subvention exceptionnelle à cette association pour un montant de 200€.
è Les Musicales de Thèze :
Monsieur le Maire indique que l’association « Les Musicales de THEZE » a organisé au début du mois de Novembre un concert au sein de l’Eglise Saint-Pierre. Pour financer cette manifestation, et notamment la venue de deux musiciens extérieurs, Mr le Maire propose au Conseil de verser à cette association une subvention exceptionnelle.
>> Le Conseil Municipal DECIDE de verser une subvention exceptionnelle à cette association pour un montant de 150€.
7) Questions Diverses
Demande de salle pour le 31/12
Mr Geoffrey Thouvenin a, cette année encore, fait une demande en mairie pour obtenir la location de la salle de l’ancienne mairie pour fêter le réveillon de la St-Sylvestre.
>> Le Conseil accepte à l’unanimité mais décide que pour l’année prochaine, et pour ne pas louer la salle toujours aux mêmes personnes, toute demande de location sera examinée au plus tard au Conseil de Novembre.
Bois
Mr Pedelabat fait part aux membres présents que le bois qui avait été coupé suite à la tempête de janvier 2010 est en train de pourrir. Il demande ce qu’il faut en faire.
>> Le Conseil charge Mr Pedelabat et Mr Lanouilh d’établir un devis pour évaluer ce bois (la quantité, la qualité et donc la détermination du prix) et de voir qui serait intéressé pour l’acheter à la commune.
Lettre recommandée avec AR de Mr Kunz
Mr le Maire procède à la lecture de la lettre envoyée par Mr Kunz le 30 Septembre 2010: ce dernier demande à ce que l’accès à ses parcelles soit réalisé par la commune.
En 2008, Mr Pedelabat indique qu’il s’est rendu sur le terrain avec Mr Rigou pour faire les travaux nécessaires mais que depuis, le chemin n’a pas été entretenu par Mr Kunz ce qui a rendu ses parcelles inaccessibles. (Pour information : ces travaux de 2008 ont été payés par l’association de remembrement).
>> Le Conseil, avant d’effectuer les travaux, demande à Mr Pedelabat de vérifier si ce chemin est communal ou non et propose d’en débattre lors du prochain Conseil Municipal de Décembre lorsqu’il aura ces éléments. Si des travaux sont à faire, le Conseil décide qu’un constat commun sera établi après la réfection de ce chemin air max pas cher femme.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22h35
