COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
du 26 Janvier 2010
Présents : DUIZIDOU David, PEDELABAT Robert, MADRONA Arlette, RICART Philippe, CROUAIL Maurice, CALMETTES Noëlle, HANRIOT Michèle, BEROT Jean-Pierre, LACOSTE Jean, LANOUILH Serge, SERVANIN Doryan, CORDEY Pascale
Absents/Excusés : CLOUTIER Sandrine, GUYOMARC’H Philippe
1) Local Centre Commercant
– Rappel : le loyer fait 59,34 m² à 201,03 € HT et HORS CHARGES.
– Lecture des candidatures reçues en Mairie spontanément :
- projet de Pizzeria
- projet Institut de beauté
>> Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, DECIDE d’une part, de conserver ces dossiers car chacun d’eux sont intéressants et d’autre part, de faire un appel à candidatures de manière à étudier d’autres propositions.
2) Dossier Eglise
– Mr le Maire rappelle le projet de rénovation de l’Eglise en s’appuyant sur les documents distribués en Conseil. Le coût pour le moment s’élève à 140 000 € HT mais il manque certains éléments (rénovation de la tour et de l’ensemble de la façade, rénovation des contreforts, …) = ce projet devrait donc plutôt s’élever à hauteur de 210 000 € HT.
– De plus, un Permis de construire est en instance en DDTM (nouveau nom de la DDEA) ; l’instruction sera plus longue qu’un PC ordinaire dans la mesure où il s’agit d’un bâtiment inscrit ce qui implique l’accord de l’Architecte des Bâtiments de France.
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>> Dès que le PC sera accepté, les subventions pourront être sollicitées (DRAC, Région et département). Mais d’ores et déjà, un dossier de subvention sera déposé en Mars dans le cadre du « 1% Paysager » à la DDTM.
3) Préparation du budget 2010
– Mr le Maire énumère les opérations qui seraient à effectuer en 2010 au vu des précédentes réunions :
* Sécurité : Matériel à acheter suite aux visites + rampe Salle Polyvalente
* Eglise
* Centre Bourg : Phase 2 et 3
* P.L.U : Fin + frais de l’enquête publique
* Voirie : Artigole + Route de Garlède + Chemin Soubre + Autres Routes
* Cimetière : Ossuaire
* Achat Matériel : Matériel pour service technique (débroussailleuse, tracteur, Karcher) + Matériel pour mise en réseau ordinateurs école et copieurs Secrétariat + Panneaux de rues + Panneaux Entrée/Sortie de ville + Panneaux de basket + Grille support Pub (Basket)
* Acquisition Foncière : Ticoulet + Soubré + Tuquet
* Bâtiments Communaux : Salle Polyvalente (peinture des autres murs, volet roulant pour le tennis, toit) + Ancienne Mairie (peinture, fenêtres, radiateurs, accessibilité) + Cantine (VMC, chauffage) + Ecole Maternelle (2 chauffages) + Secrétariat (fin aménagement, radiateurs salle du Conseil) + Bibliothèque (grille) + Local au dessus de la Poste (aménagement)
>> Chaque Conseiller est désormais chargé, dans son domaine, de récupérer des devis pour la prochaine réunion de travail en février.
4) Location local au-dessus de La Poste
– Mr le Maire explique la situation problématique de Mme BLANCHY Laurence, situation qui l’a amenée à occuper le logement communal au dessus de La Poste en urgence.
– Face à ce constat, plusieurs questions se posent :
* des frais sont à prévoir pour rendre ce logement viable…. Faut-il s’engager dans ces travaux ne sachant pas quel sera le devenir de ce bâtiment ?
* Mme Blanchy pense-t-elle rester dans ce logement de manière temporaire ou définitive ?
– Mr le maire indique qu’il existe 3 possibilités d’aménagement de ce bâtiment :
1. soit transformation de l’ensemble en logements locatifs
2. soit suppression des appartements et transformation de la bâtisse pour les associations ou autre, comme la médiathèque
3. soit enfin, solution intermédiaire : la commune garde les logements en haut et laisse le côté + le rez-de-chaussée pour les associations.
>> Dans tous les cas, ce bâtiment va engendrer des frais mais qui ne verront le jour que vers 2012. Ainsi, il demande au Conseil de se positionner pour ces « petits » travaux d’aménagement à savoir : un évier, mettre l’eau chaude à la cuisine et changer une vitre.
>> Le Conseil DECIDE d’effectuer ces travaux et un bail « précaire » sera conclut entre la commune et Mme Blanchy d’un montant de 150 €/mois ; montant qui sera donc revu une fois le logement remis aux normes.
5) QUESTIONS DIVERSES
- Remplacement de Mme THOUVENIN:
Mr le Maire informe le Conseil que Mme Thouvenin, pour des raisons de santé, sera en arrêt maladie vers mi février et pendant 1 mois minimum. Il convient donc de prévoir son remplacement. Il précise qu’il fera part de son choix au Conseil dès qu’il sera effectué.
- Visites de sécurité : CHUBB (alarme école et salle polyvalente)
-Mr Lacoste indique les éléments soulevés lors de cette visite de contrôle : un seul élément est à signaler, il s’agit de l’alarme de la salle polyvalente. Cette dernière se mettait à sonner inopinément et le problème venait en réalité de la batterie. Mr Lacoste l’a donc faite changer (351,09€ TTC), le problème étant ainsi résolu.
-Mr Lacoste ajoute que si les visites d’entretien sont effectuées par CHUBB, il serait judicieux de voir autrement pour les interventions techniques ; en effet, il ajoute que le matériel d’alarme appartient à la marque SIEMENS. Il propose ainsi à Mr BEROT de demander à Mr CANGUILLHEM (qui travaille chez SIEMENS) une proposition de tarifs pour ces interventions.
- Elagage
Mr PEDELABAT indique qu’au niveau communal, l’élagage est à jour. Il ne reste plus qu’à déblayer ce qui a été coupé dernièrement.
En revanche, tous les propriétaires concernés n’ont pas encore fait leur travail.
>> Mr le Maire demande à Mr PEDELABAT de voir TOUS les propriétaires concernés afin qu’ils fassent les travaux quit à leur re-expliquer le travail à effectuer. Suite à cette visite, leur dire que la commune leur laisse encore 2 mois pour se mettre aux normes, à défaut, la commune le fera à leur place.
- Comité des Fêtes
Mr le Maire fait part de la lettre envoyée par la Présidente, Sophie THEZE, qui mentionne la démission de l’ensemble du Bureau.
Face à cette situation problématique, Mr le Maire souhaite reconstituer rapidement ce Comité des Fêtes en remotivant les jeunes et leur redonner confiance. Il propose également de faire un courrier officiel à Mme THEZE afin de récupérer tous les documents (factures, comptes, dossiers,…) pour que tout soit remis à jour et au clair.
>> L’ensemble du Conseil est disposé à accompagner les jeunes pour se lancer dans l’organisation des fêtes 2010.
- C15 :
Mr RICART énonce que le contrôle technique du C15 a été refusé. Des réparations sont donc à prévoir. Un devis a été demandé pour passer la contre visite et les réparations s’élèvent à 445 €.
>> Le Conseil, après en avoir délibéré, DECIDE d’effectuer ces réparations de façon à limiter les déplacements courts et les arrêts fréquents du camion.
- Abribus (route de Miossens) :
Mr RICART indique que cet abribus commence déjà à pencher, un poteau aurait vrillé. >> Il convient donc de voir la garantie auprès du fournisseur.
- AG de l’Association des Anciens Combattants
Mme CALMETTES fait part de l’assemblée générale qui a eu lieu le 9 janvier dernier : l’association remercie la Municipalité pour le pot organisé en Décembre dernier. L’année prochaine la réception se fera à Navailles. Au niveau du Budget, l’association se porte bien. Le problème soulevé est qu’ils ne touchent pas de subvention de la Mairie.
>> Mr le Maire indique qu’il avait été convenu, en Conseil, que la Mairie ne verserait pas de subvention à cette association car d’une part, elle a un caractère intercommunal, et d’autre part, la commune les soutient et les accueille dès qu’ils le demandent.
- Salle de l’Ancienne Mairie
Mme HANRIOT énonce qu’elle a déposé auprès du Conseil Général un dossier pour les travaux de rénovation à la Maison Pour Tous. Ces travaux consistent à changer les vitres en insistant sur l’isolation du bâtiment, le chauffage avec mise en place de minuteurs et l’accessibilité. Des devis ont été demandés, mais elle attend d’en recevoir davantage avant de les faire valider en Conseil.
Dans tous les cas, le Conseil Général interviendrait à hauteur de 35% du montant des travaux.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 00h00.
